Conseil Municipal du 17 octobre 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W191 Page 186Séance du 17 Octobre 1977 - Registre 21W191 Page 186 - Délibération
21W191 Page 187Protocole d'accord avec les syndicats des agents communaux - Registre 21W191 Page 187 - Délibération
21W191 Page 189Motions concernant certaines catégories du personnel communal - Registre 21W191 Page 189 - Délibération
21W191 Page 190Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W191 Page 190 - Délibération
21W191 Page 191Participation de la commune aux frais de fonctionnement d'un collège pour handicapés moteurs - Registre 21W191 Page 191 - Délibération
21W191 Page 192Classes transplantées - indemnités aux élèves-maîtres - Registre 21W191 Page 192 - Délibération
21W191 Page 193Centres de loisirs associés aux écoles maternelles - participation financière des familles des enfants non domiciliés dans la commune - Registre 21W191 Page 193 - Délibération
21W191 Page 194"Opération ""1.000 piscines"" - mise en recouvrement par l'Etat d'une somme due par la commune - Registre 21W191 Page 194" - Délibération
21W191 Page 195"Souscription à une opération lancée par ""Fraternité Vietnam"" - Registre 21W191 Page 195" - Délibération
21W191 Page 196Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Registre 21W191 Page 196 - Délibération
21W191 Page 197Service extérieur des pompes funèbres - approbation d'un nouveau contrat de concession - Registre 21W191 Page 197 - Délibération
21W191 Page 198Zone de rénovation urbaine - demande de subvention pour amélioration de l'environnement urbain - Registre 21W191 Page 198 - Délibération
21W191 Page 199Publication municipale - approbation d'un contrat - Registre 21W191 Page 199 - Délibération
21W191 Page 202Construction d'un chalet annexe à la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - approbation du projet - Registre 21W191 Page 202 - Délibération
21W191 Page 203Restaurants scolaires - prix des repas - Registre 21W191 Page 203 - Délibération
21W191 Page 204Restaurants scolaires - approbation d'une convention avec la commune de Brou sur Chantereine - Registre 21W191 Page 204 - Délibération
21W191 Page 205Fermeture d'une classe à l'école Grande Prairie I - Avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 205 - Délibération
21W191 Page 206"Construction du groupe scolaire ""les Aulnes"" - approbation d'un marché négocié - Registre 21W191 Page 206" - Délibération
21W191 Page 207Projet de décoration au titre du 1% du collège Beausoleil - avis du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 207 - Délibération
21W191 Page 208Association syndicale autorisée des avenues de l'Indépendance et Maurice Bonneau - Classement des votes dans la voirie communale - Registre 21W191 Page 208 - Délibération
21W191 Page 209Missions - Registre 21W191 Page 209 - Délibération
21W191 Page 210Acquisition d'un nouveau centre de vacances - Registre 21W191 Page 210 - Délibération
21W191 Page 211Changement de dénomination d'une voie communale - Registre 21W191 Page 211 - Délibération
21W191 Page 212Election des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales - Registre 21W191 Page 212 - Délibération
21W191 Page 213Formation des commissions municipales et désignation de délégués du Conseil Municipal auprès de divers organismes - modification - Registre 21W191 Page 213 - Délibération
21W191 Page 214Classes de neige et de mer - participation financière des familles - Registre 21W191 Page 214 - Délibération
21W191 Page 215Instance devant le tribunal administratif - Registre 21W191 Page 215 - Délibération
21W191 Page 216Communications diverses - Registre 21W191 Page 216 - Délibération
21W191 Page 217Vœu - Registre 21W191 Page 217 - Délibération
21W191 Page 218Questions diverses - Registre 21W191 Page 218 - Délibération